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Documents à télécharger


Les dossiers grands publics

Dossier de concertation préalable

  • Dossier de concertation complet
  • Plan Projet et contraintes
  • Plan variantes concertation
  • Bilan concertation

 

Dossier d’enquête publique, intégrant l’étude d’impact

  • Rapport de présentation
  • Préambule et notice de lecture
  • Pièce A : Objet de l’enquête – Information juridiques et administratives
  • Pièce B : Plan de Situation
  • Pièce C : Notice explicative du projet soumis à l’enquête
  • Pièce D : Appréciation sommaire des dépenses
  • Pièce E : Plan Général des Travaux
  • Pièce F : Etude d’Impact
  • Pièce G : Mise en compatibilité des documents d’urbanisme
  • Pièce H : Dossier LOTI (évaluation socio-économique)
  • Pièce I : bilan de la concertation
  • Pièce J : avis de l’autorité environnementale et du PNR Scarpe Escaut et mémoire de réponse
  • Pièce K : annexes

 

Dossier loi sur l’eau

  • Volume 1 : composition du dossier règlementaire
  • Volume 2 : annexes et éléments utiles à la compréhension du dossier

 

Plan de présentation générale du projet

  • Plan de présentation générale

 

Les autorisations administratives

  • Avis de l’autorité environnementale sur l’étude d’impact
  • Avis du Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
  • Rapport de la Commission d’Enquête sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
  • Conclusions de la Commission d’Enquête sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique
  • Rapport de la Commission d’Enquête sur le dossier Loi sur l’Eau
  • Conclusions de la Commission d’Enquête sur le dossier Loi sur l’Eau
  • Arrêté Préfectoral déclarant le projet d’utilité publique

 

Les délibérations spécifiques

  •   Déclaration de projet

 

Autres documents spécifiques à l'opération

  • Plaquette de l’opération
  • Plaquette sur les enjeux environnementaux du projet